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Voici un rapide résumé des responsabilités de l'enseignant : |
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responsabilité civile |
"On est responsable non
seulement du dommage que l'on cause par son propre fait,
mais encore de celui qui est causé par le fait des
personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on
a sous sa garde.", article 1384 du Code Civil.
Les enseignants sont responsables des dommages causés
par les élèves placés sous leur surveillance. Les
fautes considérées comme étant graves : manipulation d'objets
dangereux, enfant quittant l'école sans autorisation, défaut
de surveillance.
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obligation scolaire |
L'enseignant est chargé de constater la présence
des élèves chaque demi - journée. En cas d'absences répétées
et non justifiées, il devra prévenir l'inspection académique.
(cf : "école obligatoire"
dans le chapitre des "grands principes".)
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horaires de service |
L'accueil des élèves a lieu 10 minutes
avant l'entrée des classes. (pour 8h30, les élèves
doivent être accueillis à 8h20.)
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surveillance des élèves |
Une seule chose à retenir : les élèves doivent toujours être sous la surveillance de leur enseignant ! Des organisations particulières peuvent être mises en place pour l'accueil à 8h20 et 13h20, ainsi que pendant les récréations, mais l'enseignant est toujours responsable de ses élèves. A éviter : l'élève puni dans le couloir sans surveillance, un enseignant (surtout homme) seul avec un élève. |